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L’utilisateur utilisera les services et matériels disponibles sur le Site Web ainsi que les Contenus exclusivement à des fins personnelles, à l’exclusion de toute autre utilisation et, en particulier, de toute utilisation à but lucratif ou procurant un avantage direct ou indirect à l’utilisateur ou à des tiers.
Les présentes Conditions Générales, ainsi que les Conditions Particulières (qui comprennent les Règlements des Promotions Spéciales, les Règlements des Concours, les « Sondages », les Règles particulières de certains services, etc.) susceptibles de s’appliquer dans des cas spécifiques après information préalable, sont acceptées expressément et sans réserve par l’utilisateur du seul fait d’accéder au Site Web, d’utiliser de quelque manière que ce soit les matériels et services du Site Web et/ou d’accéder aux Contenus ou de les utiliser de quelque manière que ce soit et/ou de participer à des promotions ou concours. Lorsque l’accès et l’utilisation de certains matériels et/ou services du Site Web et/ou des Contenus sont soumis à des Conditions Particulières, celles-ci seront portées préalablement à la connaissance de l’utilisateur et, selon le cas, remplaceront, compléteront et/ou modifieront les Conditions Générales énoncées aux présentes. L’accès et l’utilisation de ces matériels ou services soumis à des Conditions Particulières impliqueront donc l’adhésion pleine et entière aux Conditions Particulières qui les régissent, dans leur version publiée au moment où l’utilisateur y accède, lesdites Conditions Particulières étant automatiquement intégrées aux présentes Conditions Générales.
En cas de contradiction entre les termes et conditions des présentes Conditions Générales et ceux des Conditions Particulières, les dispositions des Conditions Particulières prévaudront toujours et en tout état de cause, mais uniquement en ce qui concerne les dispositions incompatibles et uniquement pour les matériels ou services du Site Web et/ou des Contenus soumis à cette réglementation spécifique.
AEROSPACE ADVANCED SEALANT SOLUTIONS, SL peut modifier unilatéralement et sans préavis la fourniture, la configuration, le contenu et les services du Site Web et des Contenus, ainsi que ses Conditions Générales. Si ces Conditions Générales venaient à être remplacées, en tout ou en partie, par d’autres, les nouvelles conditions générales ou, le cas échéant, les conditions particulières seront réputées acceptées de la même manière. Toutefois, l’utilisateur du Site Web et/ou des Contenus doit consulter périodiquement les présentes Conditions Générales ainsi que les Conditions Particulières des services du Site Web et/ou des Contenus qu’il utilise, afin de prendre connaissance de leurs éventuelles mises à jour.
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Accéder aux matériels et services du Site Web et/ou des Contenus et les parcourir gratuitement et sans autorisation préalable, sans préjudice de l’obligation d’inscription préalable et/ou d’acceptation de Conditions Particulières pour certains services et contenus spécifiques, conformément aux présentes Conditions Générales ou, le cas échéant, aux Conditions Particulières desdits services.
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L’ensemble des matériels et informations du Site Web et/ou des Contenus de AEROSPACE ADVANCED SEALANT SOLUTIONS, SL est soumis à la réglementation en vigueur en matière de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Les droits sur les matériels et autres éléments présentés sur le Site Web et/ou dans les Contenus (notamment, à titre d’exemple et sans limitation, les dessins, textes, graphiques, photographies, fichiers audio, vidéos, logiciels, signes distinctifs, etc.) appartiennent à AEROSPACE ADVANCED SEALANT SOLUTIONS, SL ou, le cas échéant, à des tiers ayant consenti à leur cession à AEROSPACE ADVANCED SEALANT SOLUTIONS, SL. De même, les logos, noms commerciaux, noms de domaine et marques détenus par AEROSPACE ADVANCED SEALANT SOLUTIONS, SL lui appartiennent.
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Si l’acte ou l’omission, fautif ou négligent, directement ou indirectement imputable à l’utilisateur du Site Web et/ou des Contenus, entraînant une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et industrielle de AEROSPACE ADVANCED SEALANT SOLUTIONS, SL ou de tiers, cause à AEROSPACE ADVANCED SEALANT SOLUTIONS, SL des dommages, pertes, obligations solidaires, frais de toute nature, sanctions, mesures coercitives, amendes et autres montants résultant ou découlant de toute réclamation, demande, action, litige ou procédure, qu’elle soit civile, pénale ou administrative, AEROSPACE ADVANCED SEALANT SOLUTIONS, SL aura le droit de se retourner contre ledit utilisateur par tous les moyens légaux à sa disposition et de lui réclamer toute indemnité, tout préjudice moral ou atteinte à sa propre image, le dommage émergent et le manque à gagner, les frais publicitaires ou de toute autre nature nécessaires à sa réparation, les montants des sanctions ou condamnations, les intérêts de retard, le coût du financement de toutes les sommes dont elle pourrait être lésée, ainsi que les frais de justice et les frais de défense (y compris avoués et avocats) dans toute procédure dans laquelle la SOCIÉTÉ pourrait être poursuivie pour les motifs exposés ci-dessus, pour les dommages et préjudices causés du fait de son action ou omission, sans préjudice de toute autre action que AEROSPACE ADVANCED SEALANT SOLUTIONS, SL pourrait légalement exercer.
Toute réclamation que l’utilisateur pourrait formuler concernant d’éventuelles atteintes aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle relatives au Site Web et/ou aux Contenus doit être adressée au Service juridique de AEROSPACE ADVANCED SEALANT SOLUTIONS, SL, situé Calle Frascuelo, numéro 28-F, 28043 Madrid (Espagne).
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(iii) cela serve à tirer profit de la réputation de la marque et du prestige de AEROSPACE ADVANCED SEALANT SOLUTIONS, SL ; ou
(iv) cela soit interdit de toute autre manière par la législation en vigueur.
(i) sont illicites, nuisibles ou contraires à la morale et aux bonnes mœurs (notamment, sans s’y limiter, des contenus pornographiques, violents, racistes, etc.) ;
(ii) induisent ou peuvent induire chez l’utilisateur la fausse idée que AEROSPACE ADVANCED SEALANT SOLUTIONS, SL souscrit, soutient, adhère ou appuie de quelque manière que ce soit les idées, déclarations ou expressions, licites ou illicites, de l’émetteur ;
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